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En vigueur au 14/11/2025
Éditeur du site
L’édition du site est assurée par la société Cbis Architectes immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Versailles sous le numéro 899 359 863 dont le siège social est situé au 4 Avenue de la Baylie, 78990 Elancourt.
Adresse e-mail : contact@cbis-architectes.com
Téléphone : 06 16 35 36 87 / 06 16 35 75 42
Société : SARL au capital social de 10 000 €
Ci-après l’ « éditeur »
Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://cbis-architectes.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Cbis Architectes
Directrices de publication : Gaëlle Carlier / Natalia Castan
Webmaster : Marie-Claire Benard – mcb@marieclairebenard.fr
Hébergeur web :
Accès au site
Le site est accessible en tout endroit 7j/7, 24h/24 à l’Utilisateur(trice). L’éditeur pourra, à tout moment, suspendre, limiter ou interrompre le site afin de procéder, notamment, à des mises à jour ou des modifications de son contenu. L’éditeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable des conséquences éventuelles de cette indisponibilité sur les activités de l’Utilisateur(trice).
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